1 juillet 2008
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Un blog pour les Etats Généraux des pays
Les organisateurs (AFPF, Unadel, AdCF) des Etats généraux des pays ont ouvert un blog consacré à la préparation de cette
manifestation qui se tiendra les 27 et 28 octobre 2008 à Caen. D'ores et déjà il est possible de voir l'interview filmée de Catherine Boursier, la présidente du Pays du Val de
Lorraine et de Denis Hassler, le président du conseil de développement du pays Lunévillois ainsi que des contributions écrites.
Le programme et le bulletin d'inscription sont également disponibles.
 En savoir plus :
Consultez le blog sur : http://egp2008.org
Information venant de ETProjetdeterritoire.com - Newsletter du 27 juin 2008
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17 juin 2008
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Les 2èmes Etats Généraux des Pays
organisés par l'APFP et l'UNADEL.
sont reportés aux 27 et 28 Octobre 2008,
mais toujours à Caen.
En raison du démarrage de la Présidence Française de l'Union Européenne le 1er Juillet et de la mobilisation des ministres et de la DIACT pour ce lancement, le
comité de pilotage des 2èmes Etats Généraux des Pays, prévus initialement à Caen les 30 Juin et 1er Juillet, a décidé de reporter la rencontre aux 27 et 28 Octobre.
Ceci nous donne également, aux organisateurs l'UNADEL et l'APFP, la possibilité de mieux préparer cette rencontre nationale, tant sur le plan du contenu que de la mobilisation
des élus (notamment les présidents de Pays et en particulier les nouveaux, ainsi que les responsables de conseils de développement).
Un 4 pages (version papier) présentant le pré-programme sera expédié aux Pays courant juin, et une version pdf sera également adressé aux destinataires du présent message et téléchargeable sur
les sites des organisateurs et partenaires.
Par ailleurs, l'APFP tiendra le 1er Juillet à Paris son AG statutaire (clôture des comptes 2007 et renouvellement des instances dirigeantes) : cette réunion sera aussi une occasion
d'examiner les moyens d'une mobilisation importante pour les Etats Généraux des 27 et 28 Octobre à Caen.
Les Pays et adhérents recevront dans les prochains jours un courrier d'invitation à cette AG, qui sera également une journée de rencontre sur "les Pays et les Plans Climats
Territoriaux".
Catherine SADON, Présidente du Comité de Gestion de l'APFP
http://www.pays.asso.fr/article.php3?id_article=441
16 juin 2008
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Réseau rural français :
appel à projets pour préparer le premier séminaire
qui se tiendra les 9 et 10 décembre prochain à Bordeaux
« Territoires, activités économiques et développement durable »
Pour préparer les contenus de ce premier séminaire du Réseau Rural Français, séminaire, la Diact et le ministère de l'agriculture lancent un
appel à projets ( réponse jusqu'au 7 juillet 2008).
Développement :
« En quoi le nouveau contexte mondial, notamment alimentaire, énergétique et
climatique, pousse-t-il les territoires ruraux à renouveler les réponses territoriales ? »
1/ Echelles et territoires
➢ Au sein d’un territoire : quelles échelles, quelles coopérations entre acteurs pour envisager la localisation des activités économiques et la
définition de stratégies économiques ?
➢ Entre territoires : la définition de l’échelle induit des différences de relations entre territoires : complémentarité, coopération, ou
compétitivité ?
Sous question : Urbain, rural, complémentarité ou concurrence, comment utiliser les facteurs externes d’attractivité des territoires pour valoriser un développement
endogène ?
2/ Quels facteurs économiques, sociaux et environnementaux déterminent la localisation des activités ?
En quoi un territoire constitue-t-il un cadre favorable ou défavorable à la localisation d’activités ?
3/ Quelles stratégies développer pour optimiser l’attractivité des territoires ?
➢ Par rapport aux activités économiques ?
➢ Par rapport à l’accueil de populations ?
➢ Par rapport à la valorisation des ressources naturelles ?
Les projets déposés devront être obligatoirement portés par au moins deux organismes membres du réseau permettant de couvrir des problématiques
multisectorielles et intégrées. Elles doivent être rendues avant le 7 juillet 2008 au plus tard. Un deuxième
appel à projets sera lancé au cours du 2° semestre sur des problématiques qui ne seront pas pré-déterminées.
L'appel est consultable sur les sites Internet
www.agriculture.gouv.fr / www.diact.gouv.fr.
Pour en savoir plus :
Télécharger l'appel à projets du MAP et de la DIACT : http://www.diact.gouv.fr/IMG/Fichie...
Contacts : DIACT : Christophe Bernard / Lorraine Bertrand ; Ministère de l'agriculture et de la pêche : Sybille Fournier
petit rappel :
Le règlement de développement rural 2007-2013 prévoit la mise en place dans chaque Etat-membre, d’un réseau regroupant tous les acteurs du développement rural, en liaison avec un réseau
rural européen.
Depuis l'automne 2006, la mission Europe et régions du ministère de l’agriculture et de la pêche (MAP) et la délégation interministérielle à l’aménagement et
à la compétitivité du territoire (DIACT) ont mené une concertation nationale des réseaux d'acteurs et d'organisation du développement rural dans le cadre de la programmation 2007-2013 du fonds
européen agricole de développement rural (FEADER).
Ce réseau a pour ambition de réunir l’ensemble des acteurs ruraux intéressés par la mise en œuvre des programmes de développement ruraux en France. Il vise à
faciliter l’échange de bonnes pratiques entre les acteurs et le décloisonnement des réflexions et pratiques.
14 juin 2008
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L'échelon départemental réorganisé en deux à trois grandes directions
Le gouvernement a présenté ce mercredi 11 juin le dernier paquet des 332 mesures de son programme de réforme de l'Etat censé permettre d'améliorer
l'efficacité du service public tout en économisant 7,7 milliards d'euros à l'horizon 2012 ...........
(...Il a été...) ajouté 69 décisions ........... et a donné le coup d'envoi officiel de sa phase d'application.
"Cette troisième étape clôture la phase diagnostic, nous entrons à présent dans la phase de mise en oeuvre des décisions", a confirmé le
porte-parole du gouvernement, Luc Chatel.
Le catalogue ainsi finalisé prévoit au total la suppression de 550 structures (administrations centrales, services déconcentrés et établissements publics), ......
L'un des principaux volets développés mercredi concerne l'"Etat territorial". "Il y a 35 directions régionales aujourd'hui à peu près dans les préfectures
de région, c'est beaucoup trop. On va passer à 5 ou 6 directions régionales", a insisté le ministre du Budget, Eric Woerth, qui pilote la réforme. En sachant que c'est cette
fois principalement l'échelon départemental qui est visé, .....
... l'Etat dans le département reposera sur deux grandes directions :
- la "direction départementale des territoires" ....constituée à partir des actuelles directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) ainsi que des services
"environnement" des préfectures.
- la "direction départementale de la protection des populations".......(incluant..) les actuelles directions
départementales des services vétérinaires, l'activité "concurrence / consommation / répression des fraudes" et assumera des fonctions relevant de la cohésion sociale (direction
départementale de la jeunesse et des sports, fonctions sociales des DDASS et des DDE..et aussi les SDDF, services départementaux du droit des
femmes.). .......(Mais... )..."lorsque les caractéristiques du département le justifient" une direction départementale chargée de
la cohésion sociale pourra être constituée de façon autonome.
La préfecture du département "regroupera le cabinet, la logistique et les moyens ainsi que les services chargés des libertés publiques, des élections,
du contrôle de légalité, ou dont les compétences n'auront pas été réparties entre les directions départementales", est-il précisé.
Ce schéma, qui correspond aux préfigurations envisagées et d'ailleurs expérimentées dans le Lot (voir l'article Localtis du 7 mai, "La modernisation de l'Etat territorial passe
par le Lot", en cliquant sur le lien : http://www.localtis.info/servlet/ContentServer?c=artJour&pagename=Localtis%2FartJour%2FartJour&cid=12100,
..........
extraits de l'article de Claire Maillet, publié dans Localtis le 11 juin 2008.
Pour voir l'article complet, voir sur le site Localtis de la CDC :
http://srv03.admin.over-blog.com/index.php?id=1050909382&module=admin&action=publicationArticles:editPublication&ref_site=1&nlc__=851213286935
13 juin 2008
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10:45
L'économie résidentielle et les pays :
l'exemple de la région Midi-Pyrénées
Le SGAR Midi-Pyrénées organisait une journée d'échange, en partenariat avec la DIACT, le 25 avril 2008, consacrée à l'économie résidentielle.
Constatant la transformation profonde des territoires ruraux, marqué par un repeuplement des campagnes et un rôle accru des revenus importés de l'extérieur dans l'économie locale, la
préfecture de région de Midi-Pyrénées a confié une étude sur ce sujet au cabinet Acadie.
Cette journée avait pour objectif de présenter les résultats de ces travaux
« L'économie résidentielle et le développement local, conséquence ou levier ? »
en présence de nombreux représentants de territoires de la région, notamment de pays.
Une approche quantifiée :
L'étude du cabinet Acadie est l'une des premières portée à la connaissance d'un public large qui propose une approche quantifiée de l'impact de l'économie résidentielle sur les
territoires ruraux. L'ensemble des pays de Midi-Pyrénées ont ainsi été analysés à partir d'une typologie qui les différencie en fonction de l'origine des ressources dominantes sur le
territoire.
Quatre grands types se détachent :
- pays « productifs », tirant leur richesse principalement d'activités industrielles et agricoles (pays périphériques de la région - par exemple pays de Gascogne),
- pays « péri-urbains » où dominent les revenus des salariés des agglomérations proches (autour de Toulouse et Rodez),
- pays « touristiques » (pays pyrénéens)
- et enfin pays « de retraités » (Val d'Adour, Albigeois etc.).
Une notion mal connue :
Au-delà de cette analyse, l'étude aborde la façon dont les acteurs des pays prennent en compte cette nouvelle réalité économique dans leur stratégie. Elle montre que dans la plupart des cas, cela
passe d'abord par des efforts pour améliorer la connaissance du phénomène - la notion d'économie résidentielle restant encore souvent insuffisamment comprise et parfois objet de méfiance.
Mais certains pays ou intercommunalités vont plus loin ; par exemple en aidant les TPE à s'adapter à ces nouveaux marchés ou en montant des projets ciblés (lotissements
résidentiels pour personnes âgées d'origine étrangère, aménagement de friches pour artistes, tourisme « commercial » etc .).
La journée a ainsi permis d'entendre les témoignages d'« entrepreneurs résidentiels » engagés dans de telles démarches d'offre de services.
En conclusion, la notion d'économie résidentielle tend progressivement à sortir d'un cadre théorique et macro-économique pour se frotter aux réalités du terrain. Ceci passe par un examen précis
des opportunités que représentent les activités induites par l'attractivité résidentielle mais aussi des risques, tout particulièrement pour un développement durable des ces
territoires : habitat dispersé avec étalement urbain, pression sur l'immobilier, accroissement de la mobilité « motorisée » etc.
Pour en savoir plus :
voir rapport préfecture de région Midi-Pyrénées :
http://www.projetdeterritoire.com/s...
compte-rendu de la journée prochainement sur le site ACADIE
: http://www.acadie-reflex.org
voi numéro de mars 2008 d'"Intercommunalités" n : 121 : interview de Laurent Davezies
information relevée le 14 mai 2008 sur le site de ETD, que vous devriez plus souvent consulter, c'est une mine : http://www.projetdeterritoire.com/spip/article.php3?id_article=3026
12 juin 2008
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L'INSEE en régions :
une gamme de services pour les acteurs publics locaux
Diagnostic, évaluation, étude d'impact, zoom sur un secteur ou une filière…les acteurs locaux ont souvent recours aux
chiffres-clés, études et bases de données accessibles gratuitement sur le site internet de l'INSEE pour nourrir leurs analyses.
Mais pour permettre aux acteurs publics d'engager une réflexion approfondie sur l'économie de leur territoire, l'INSEE décline aussi toute une gamme de produits et de services à
leur attention, et tient à le faire savoir.
Réorganisés autour de 5 pôles afin de concevoir, développer et produire des méthodes communes, les services de l'INSEE en Régions proposent des études sur mesure réservées aux
acteurs locaux pour élaborer les analyses statistiques nécessaires aux politiques locales.
Le partenariat entre l'INSEE et les acteurs locaux est formalisé par une convention et porte sur un sujet d'études d'intérêt général. Ce partenariat décrit les objectifs et
l'apport de chaque partenaire en termes de contenu et de moyens. La convention précise également les modalités de partage des coûts de l'étude entre l'INSEE et son ou ses partenaire(s) sur
la base du montant total des travaux.
Les analyses et résultats sont ensuite rendus publics et mis à disposition sur internet.
Pour en savoir plus :
consulter le numéro au format HTML ou télécharger en PDF
'Connaître l'économie de son territoire avec l'Insee'
INSEE Actualités Magazine, n° 50, mai 2008
Information donnée par ETD dans sa newsletter du 6 juin ( je vous disais bien qu'il fallait consulter leur site plus souvent !!! )
: http://www.projetdeterritoire.com/spip/article.php3?id_article=3063
4 juin 2008
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09:00
Etat des lieux des pays au 1er janvier 2008
ETD publie son état des lieux annuel des Pays, au 1er janvier 2008,
Plus de 10 ans après la LOADT, la France est maintenant largement organisée en pays. Au 1er janvier 2008, les 371 pays (dont 345 reconnus) concernent 47 % des français et 81 % de la superficie
métropolitaine. En intégrant les dispositifs mis en place par les conseils régionaux sur des bases proches des pays - par exemple en Rhône-Alpes avec les CDRA (Contrats de développement
Rhône-Alpes) qui concernent 25 territoires en plus des 14 pays de la région - le taux national de couverture dépasse 50 % de la population française et 84 % de la superficie [...]
En savoir plus :consulter le site paysagglomerations : http://www.paysagglomerations.com
pour télécharger l'état des lieux des pays au 1/01/2008
voir aussi le site de ETD : http://www.projetdeterritoire.com
30 mai 2008
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15:02
accompagnement des politiques d'emploi,
de formation et de développement des territoires -
15 ans de pratique mises au débat par Amnyos le 3 juin
Ce colloque se déroulera dans l'amphithéâtre du CNOSF - 1 avenue Pierre de Coubertin - 75013 Paris.
Le groupe Amnyos Consultants invite praticiens et experts des politiques publiques à débattre autour des constats issus de ses multiples
interventions en accompagnement et évaluation des politiques d'emploi, de formation professionnelle et de développement économique et social des territoires. l
Par la diversité des enjeux et des terrains abordés depuis 15 ans, les travaux conduits par Jean Raphaël Bartoli et le groupe Amnyos Consultants offrent un point d’appui intéressant
pour mettre en perspective et décrypter les enjeux contemporains des mutations de l’action publique, dans un contexte français et européen marqué par une accumulation de réformes
structurelles.
150 à 200 participants sont attendus : décideurs et acteurs des politiques publiques, responsables syndicaux, dirigeants d’entreprises, experts et universitaires.
Journée ouverte par une conférence introductive de Bernard Gazier, professeur d’Economie à l’Univ. Paris I.
Quatre tables rondes sont proposées avec l’intervention de praticiens et d’experts d’horizons variés :
- « Le nouveau référentiel des politiques d’insertion et de formation : parcours et accompagnement personnalisé, des discours aux
pratiques »
- « Compétences et marchés du travail : quels leviers pour mieux développer, reconnaitre et valoriser les compétences ?
»
- « Les territoires, réceptacles et acteurs des mutations économiques et de l'emploi
»
- « Instruments et stratégies de la gouvernance partagée. Europe, Etat, pouvoirs locaux, partenaires sociaux : comment
articuler les légitimités et combiner les ressources ? »
Intervenants ayant confirmé leur présence :
Françoise AMAT (CNFPTLV), Jean-Marie BERGERE (Astrees), Frédéric BRUGGEMAN (Coordinateur du programme MIRE), Jean CASSINGENA (DRH
Areva), Philippe DOLE (IGAS), Etienne FABRY (Nantes Métropole), Alain FAURE (CNRS, UMR Pacte), Pierre FERRACCI (Groupe Alpha), Françoise FILLON-NALLET
(Retravailler) Rémi GIRARD (Conseil Général Seine Maritime), Dominique MEDA (CEE), Vincent MERLE (Véolia & CNAM), Laurent LAIK (CNEI), Françoise LAREUR
(CFDT Île de France), Jangui LECARPENTIER (Conseil Régional Basse Normandie), Pascale LEVET (Labho Adecco), Jean-François MEZIERES (Conseil Régional Centre),
…
vous pouvez vous inscrire par fax ou mail avec le coupon d'inscription ci-dessous :
Coupon
inscription.doc
et télécharger le programme de la journée :
Colloque_AMNYOS_3 juin_2008.pdf
Plus d'informations, ou si ça ne marche pas, consulter le site d'Amnyos :
http://www.amnyos.com
Info relevée sur le site de ETD :
projet de Territoire htt
27 mai 2008
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Conflits dans les espaces ruraux et périurbains
Les espaces ruraux et périurbains français sont l’objet de conflits nombreux, de plus en plus portés devant les tribunaux.
Des chercheurs de l’INRA les décryptent.
Premier enseignement, les conflits provoqués par une activité agricole restent peu nombreux.
En revanche, nombre de conflits sont directement liés à l’usage des terres agricoles.
Autre constat, près de 70 % des conflits sont en fait « anticipés » et visent avant tout à empêcher la construction d’une infrastructure ou l’installation d’une activité
nouvelle.
http://www.inra.fr/presse/conflits_dans_les_espaces_ruraux_et_periurbains
transmis par Claire Lelièvre, de Village - L'Acteur Rural
www.village.tm.fr
14 mai 2008
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Revitalisation de territoires,
réorganisations productives :
Avec qui, avec quels leviers ?
Tedis (Territoire et Dialogue Social)- président René Ruols -
organise un petit déjeuner sur le thème,
avec Gilbert DECKER,
président de SODIV Alsace,
qui viendra témoigner de l’expérience en développement et création d’emplois du bassin Potassique du Sud Alsace et de ses
prolongements actuels avec la création de la toute nouvelle SODIV Alsace qui s’adresse aux entreprises pas ou peu prises en compte par les dispositifs actuels parfois trop
élitistes.
Cette expérience réunit les conditions indispensables à cette mission : une action inscrite dans la durée sur un territoire bien identifié, une capacité
d’engagement financier, un actionnariat diversifié, un réseau de partenaires spécialisés ainsi qu’une capacité de décision et de mise en oeuvre rapide et autonome.
Au cours de ce petit-déjeuner seront dégagés la place et le rôle des divers acteurs dans ce processus de revitalisation du territoire.
MERCREDI 4 JUIN 2008
de 8h30 à
10h30
A LA MUTUALITE
24 rue Saint Victor – Paris 5 ème
Métro Maubert-Mutualité
Pour toute information complémentaire et inscription, contacter Philippe Médan pour TEDIS :
philippe.medan@wanadoo.fr
