Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Présentation

  • : BIPLAN
  • : Territoires, réseaux, formation
  • Contact

Le blog d'Odile Plan

Ce blog est animé par Odile Plan         créatrice de BIPLAN

envoyez vos réactions et informations à :

biplan46@wanadoo.fr

undefined









Recherche

territoires-réseaux-formation

BIPLAN, un blog de partage et d’échange d'informations,sur les initiatives participatives des territoires,les partenariats et les réseaux,la création d'activité, l'égalité de chances pour un développement durable et un monde solidaire...

Articles Récents

  • Bertrand Schwartz est parti, un grand monsieur nous a quitté
    Bertrand Schwartz est parti, la nuit de vendredi à samedi, calmement dans son sommeil. Il était très mal depuis plusieurs jours, veillé par Antoinette, mais il souriait toujours. C’était attendu, mais ça fait un grand vide, nous lui devons tant que ce...
  • Les billets suspendus ne tiennent qu’à un fil…à Pamiers –Midi Pyrénées- 09 -
    A Naples il est de tradition, quand on entre dans un café, d’en commander un et d’en payer deux. Le café ainsi ‘’suspendu’’ sera offert à une personne dans le besoin qui viendra le réclamer. Cette initiative a poursuivi sa route à travers l’Europe et...
  • Des plateformes de services pour promouvoir une "mobilité inclusive"
    Les rencontres de la mobilité inclusive ont réuni, le 28 janvier 2016 à Paris, des acteurs associatifs de la mobilité solidaire, des collectivités locales et des entreprises. L'objectif : amplifier la prise de conscience sur cet enjeu et structurer davantage...
  • Territoires ruraux : comment sauver les cafés ?
    Avec la disparition des bistrots, les habitants ont le sentiment que le lien social se délite dans les territoires ruraux, comme le montre une étude de l'Ifop pour France Boissons, présentée le 20 janvier à l'occasion du lancement de la nouvelle édition...
  • E-rando : Bourgogne - 58 -
    Le pays Nivernais Morvan propose depuis l’été 2015 seize e-randos numériques, comme autant d'histoires à découvrir au rythme de la marche. Des circuits aussi variés que les territoires des neuf communautés de communes engagées dans l'aventure ! Les e-randos...
  • Jean Le Monnier a quitté nos chemins de traverse…
    Sur nos chemins de traverse, Jean a été pendant très longtemps un compagnon de route qui ne s'est jamais trompé sur la direction à prendre, au GREP comme ailleurs… C'était une oreille attentive aux gens, aux questions émergentes, aux innovations… Repérer...
  • Jean Le Monnier a quitté nos chemins de traverse…
    Sur nos chemins de traverse, Jean a été pendant très longtemps un compagnon de route qui ne s'est jamais trompé sur la direction à prendre, au GREP comme ailleurs… C'était une oreille attentive aux gens, aux questions émergentes, aux innovations… Repérer...
  • En 2016, la métamorphose…
    La lune était pleine cette nuit de Noël, maintenant, elle est gibbeuse. Puisse-t-elle éclairer ces périodes sombres… Pour l'année nouvelle, nous vous proposons ce texte écrit en 2010 par Edgar Morin ; c'est un peu long, mais cela en vaut la peine. Eloge...
  • Un séjour à la ferme pour aider à la réinsertion - CIVAm et Accueil Paysan -
    Accueil paysan et le CIVAM (Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural) organisent des séjours de rupture à la ferme, allant de quelques jours à quelques semaines, pour des personnes en difficultés. Les profils sont multiples...
  • Réfugiés : En Bretagne, plusieurs dizaines d'offres d'hébergement
    Plusieurs dizaines d'offres d'hébergement de réfugiés en Bretagne ont été reçues par le dispositif CALM ("Comme à la maison") mis en place par l'association Singa d'aide aux demandeurs d'asile. Dans les grandes villes (Brest, Rennes, Nantes, Lorient,...
25 juillet 2011 1 25 /07 /juillet /2011 09:58

Le 16 juin, l'Ademe a mis en ligne sur sa base d'informations Sinoe de nouvelles données sur les performances de collecte sélective des déchets recyclables et des emballages ménagers. Intéressant à manier pour les collectivités, l'outil permet d'affiner les résultats par région, par département mais aussi en fonction du mode de collecte (porte-à-porte, apport volontaire) ou du type d'habitat concerné (urbain, rural).
Ces données transmises par les éco-organismes Eco Emballages et Adelphe portent sur l'exercice de gestion de 2009. Les chiffres sont établis à partir d'un panel de collectivités étudiées, soit en moyenne une centaine de villes par région.

Pour le verre ménager par exemple, tous modes de collecte confondus, la moyenne nationale de collecte est de 30 kg par habitant. Certaines régions comme le Poitou-Charentes se distinguent en la dépassant largement, tandis que d'autres comme les DOM-TOM (8 kg/hb), la Corse (19 kg/hb), Paca (20 kg/hb) ou l'Ile-de-France (21 kg/hb) peinent à l'atteindre. Pour ce type d'emballages, le mode de collecte en porte-à-porte s'avère particulièrement efficace en Bretagne et en Aquitaine.

Des écarts comparables sont constatés pour les volumes de déchets de journaux-magazines, un secteur où l'Auvergne, l'Alsace, la Bretagne, le Nord-Pas-de-Calais (28 kg/hb) et le Languedoc-Roussillon (26 kg/hb) sont les plus gros collecteurs.
Concernant les ordures ménagères résiduelles (OMR), cette étude confirme après d'autres une diminution des volumes depuis quatre ans. La moyenne nationale de performance de collecte de ces OMR avoisine les 300kg/habitant/an.

Les matériaux recyclables sont mieux collectés dans les territoires ruraux ou mixtes. Quant aux biodéchets et déchets verts, ils sont pour l'essentiel (aux deux tiers) récupérés par le biais des déchèteries. A ce sujet, l'Ademe www.ademe.fr constate une "augmentation importante des quantités de déchets verts et matériaux recyclables collectés en déchèterie". La moyenne nationale de collecte pour ces déchets s'établit autour de 76 kg par an par habitant. Plus les collectivités sont denses et urbaines, moins elles collectent ce type de déchets. Au sein même des déchèteries, les performances de collecte sont meilleures lorsque le profil de la collectivité est touristique ou commerciale. Quant au devenir des déchets récupérés en déchèterie, il est indiqué qu'ils font de plus en plus l'objet d'une valorisation organique et matière. 

Morgan Boëdec / Victoires éditions, Publié le lundi 20 juin 2011 par localtis

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250262005568&cid=1250261996186

Repost 0
1 juillet 2011 5 01 /07 /juillet /2011 10:29

7 et 8 juillet 2011 à Forcalquier/Lurs (Alpes de Haute Provence)

Séminaire sur l'Avenir des Parcs naturels régionaux

Dans le contexte d’une France rurale en profonde mutation, les Parcs naturels régionaux ont été imaginés pour inventer une nouvelle forme d’aménagement du territoire. Leur création en 1967 traduisait une vision interministérielle, portée par la jeune DATAR, au sein d’un Etat très centralisé. D’emblée, l’échelle régionale fut considérée la plus pertinente pour concevoir « les jardins des hommes » (et des femmes !!!). En liant écologie et économie dans une dimension scientifique et pédagogique, les Parcs naturels régionaux jettaient alors les bases de ce qui deviendrait le développement durable. En défendant leur vocation culturelle et une relation forte aux métropoles, les fondateurs des Parcs faisaient alors figures de pionniers.
Les Parcs ont depuis vu leur l’héritage largement partagé, ce qui les a en quelque sorte dépossédés. Dès lors se pose à eux la question de continuer à l’identique - ou bien de changer ?
Le séminaire abordera l’évolution des missions des Parcs dans le contexte de la réforme territoriale et les pistes de réflexion à mener pour une meilleure cohérence des politiques publiques. Attachés à l’esprit de mission, les Parcs ne veulent pas se limiter à la gestion de compétences ou de services et entendent faire valoir auprès de l’Etat et des Régions leur volonté de prendre toute leur part dans l’aménagement du territoire et les grandes orientations en matière de planification.
À la lumière de plus de quarante années d’expérience, les Parcs naturels régionaux mesurent aujourd’hui ce qui fait la force de cet outil original de protection et de développement. Dans une fidélité au concept initial, les Parcs poursuivront lors de ce séminaire la réflexion sur l’exploration incessante d’un développement fondé sur la préservation et la valorisation du patrimoine et sur ce que sont aujourd’hui les forces à cultiver et les limites à dépasser.
Les questions qui y seront – entre autres – abordées
- La réforme territoriale
- L’attractivité de l’espace rural
- La dépatrimonialisation de l’agriculture
- La relation alimentation et territoire
- La mobilité
- La porosité urbain-rural
- La fragilité sociale des populations rurales
- Le renouveau du lien à la nature
- La décentralisation et la réforme des collectivités.
Fédération des Parcs naturels régionaux de France
9, rue Christiani - 75018 Paris, Tél. 01 44 90 86 20
Site internet : http://www.parcs-naturels-regionaux.fr

Info venant de l’acteur rural du 17 juin 2011

http://village.tm.fr/acteur-rural/?2011/07/08/1688-7-et-8-juillet-2011-a-forcalquier-lurs-alpes-de-haute-provence

Repost 0
23 juin 2011 4 23 /06 /juin /2011 09:42

Premier territoire français à se préoccuper de la transition après pétrole, le Trièves, territoire rural de montagne d’une trentaine de communes situé au sud du département de l’Isère, organise la fête de la transition du 2 au 5 juin 2011 à Saint-Sebastien et Mens. A l’instar de Totnes en Angleterre, à l’origine du mouvement des villes en transition, un comité de pilotage « Trièves Après pétrole » a été créé dans cette vallée iséroise qui ,selon les promoteurs du projet, cumule plusieurs atouts : un tissu associatif dense, des collectivités volontaristes et une fraction importante de la population sensibilisée à l’écologie.
À titre d’exemple l’agriculture biologique représente 20% des exploitations du Trièves. On y trouve également des circuits courts, dont l’un dédié aux productions agricoles du Trièves, un petit écoquartier, des jardins collectifs bio et solidaires, un système d’échanges locaux, une plate-forme de fabrication de bois déchiqueté pour le chauffage, des composts de quartier, des chaufferies collectivités à plaquettes ou encore des projets de centre de formation à l’éco-construction et une filière bois et d’exploitation du chanvre.

     Résilience d’un territoire.

Le réseau des "Villes en transition" est un mouvement citoyen impliquant les populations locales et visant à assurer la "résilience" d'un territoire, c’est-à-dire la capacité à surmonter les crises économiques et/ou écologiques, face au double défi que représentent le pic pétrolier et le dérèglement climatique. Il prône la relocalisation des activités et le renforcement de la cohésion entre les membres de la communauté.
Chaque ville, quartier, village... "en transition" développe des projets concrets en fonction de la situation locale. Les premiers mis en oeuvre concernent souvent l'alimentation et l'agriculture de proximité. Mais tous les secteurs sont concernés : organisation de transports "doux", réduction de la consommation en énergie, création des mini-réseaux d'énergie renouvelable locale, mise en place de systèmes d'échanges locaux utilisant parfois les monnaies complémentaires, construction ou rénovation des habitations, éducation et formation...
Le dynamisme de ce mouvement repose sur la mobilisation locale des citoyens, sur une vision positive de l'avenir et l'envie d'agir concrètement, sur la valorisation des compétences de chacun, de la créativité collective, des échanges intergénérationnels... Ces initiatives ne cherchent pas à se substituer à l’action des collectivités locales. Elles consistent à amener des groupes d’habitants, en partenariat avec les élus, à définir ensemble leur avenir et les solutions qu’ils souhaitent mettre en place (parallèlement aux mesures qui pourront être prises au niveau national ou international). La première étape consiste à établir une vision commune qui dédramatise la mutation à venir et fournisse la motivation nécessaire pour l’engager. Une fois cette vision établie, des premiers projets concrets peuvent voir le jour pour répondre à des besoins, montrer le caractère réaliste des propositions.

Enfin, une dernière étape permet de mettre en œuvre un plan de descente énergétique et de construction de la résilience sur le territoire qui aura été défini dans l’optique d’atteindre à long terme l’image du territoire préalablement définie.

Vincent Wisnern publié le 30/05/2011 dans projet de t'erritoire de ETD logo_etd_nls.gif

 http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Espaces-thematiques/Energie-Environnement/Actualites/Les-territoires-sur-la-voie-de-la-transition

 vous poiurrez y consulter le guide des initiatives en transition

Repost 0
11 juin 2011 6 11 /06 /juin /2011 09:59

Un congrès organisé par la Compagnie nationale des commissaires-enquêteurs (CNCE) s'est clos le 27 mai à Bordeaux.

Un événement discret mais important pour plusieurs raisons.

La première tient à la rareté de l'événement : le précédent congrès remontait à 2008. Or les commissaires-enquêteurs, qui sont des acteurs locaux essentiels au bon fonctionnement de la démocratie de proximité et de la concertation, sont 6.000 à exercer cette fonction et ont des choses à dire sur le plan national. Résultat, ils ont afflué en grand nombre à ce congrès : ils y étaient plus de 300, certains ayant même fait le déplacement d'Outre-Mer.

La seconde raison est que les enquêtes publiques préalables aux projets de nature très diverse qu'ils conduisent sont impactées par une réforme en cours, dont la dernière étape en date fut la mise en consultation, achevée en mars dernier, d'un décret visant à simplifier les procédures et à regrouper les enquêtes publiques en deux catégories : celles portant sur des opérations susceptibles d'affecter l'environnement et celles régies par le Code de l'expropriation (et non le Code de l'environnement).

Plus concrètement également, la fonction – ce n'est pas un "métier" puisque ces enquêteurs sont des contributeurs occasionnels du service public choisis par le département et essentiellement constitués de retraités de la fonction publique d'Etat ou territoriale, de l'Education nationale, avec un nombre étonnant d'anciens gendarmes – est en plein remous. Leurs besoins évoluent. Et sur le terrain, ils peinent parfois à gérer correctement leurs dossiers et à leur donner toute la transparence qu'ils méritent, en mettant par exemple certains documents administratifs à disposition du public sur internet (rares sont ceux qui ont le temps et les moyens de tenir un site à jour). Les besoins sont forts aussi en termes de formation. Car on ne s'improvise pas d'un jour à l'autre commissaire-enquêteur et si un système de tutorat plus ou moins informel existe dans chaque département, en plus des nombreuses formations que dispensent les antennes locales de la CNCE, celles que devraient proposer les Dreal se font au compte-gouttes pour des raisons budgétaires, ce que la CNCE déplore. "On milite pour que l'Etat respecte ses obligations et en anime plus", explique son dirigeant,  Jacques Breton. "Le financement des formations est au coeur des enjeux", insiste Christian Vignacq, président de la Compagnie des commissaires-enquêteurs d'Aquitaine, une région où d'importantes enquêtes concernant les projets de ligne à grande vitesse débuteront à la rentrée. Enfin, ce congrès fut l'occasion de renforcer un rapprochement qui s'annonce fructueux entre la CNCE, la Commission nationale du débat public (CNDP) et son équivalent québécois, le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (Bape).

Morgan Boëdec / Victoires-Editions, publié le lundi 30 mai 2011 par localtis, catégorie

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250261899785&cid=1250261898442

Repost 0
31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 10:16

17 et 18 juin 2011 un peu partout en Franceabeille-au-travail

Dans près de 60 villes, où sont installés des ruchers du programme « Abeille, sentinelle de l’environnement », partenaires et apiculteurs se mobilisent les 17 et 18 juin 2011 lors de la 2ème édition des Apidays.
Petits et grands sont invités à butiner gratuitement autour des ruches urbaines lors de rendez-vous festifs et militants pour la défense de l’abeille, des pollinisateurs sauvages et de la biodiversité. Un projet  qui  prend  tout  son  sens  dans  le  cadre  de « l’Année internationale des Forêts 2011 » faisant de « l’Abeille, sentinelle de l’environnement » une véritable cause nationale.
collectivités publiques (Régions – Départements – Villes) et entreprises, tous engagés avec les apiculteurs de l’Union Nationale de l’Apiculture Française proposent gratuitement un programme festif et pédagogique : récoltes et dégustations de miel - conférences - projections de films - jeux - ateliers  et animations pour les enfants - exposition pédagogique « l’abeille et la vie de la ruche ».   Lancé fin 2005, par l’Union Nationale de l’Apiculture Française, ce programme place l’abeille comme une sentinelle, au cœur de l'environnement urbain. Au travers de cette action, c’est la survie même de cet insecte essentiel et de l’apiculture que l’UNAF et les partenaires d’APIdays défendent et soutiennent avec détermination.
Découvrez la Charte de sauvegarde des abeilles et le programme détaillé  des APIdays partout en France :
http://www.abeillesentinelle.net

info denant de l'Acteur rural du 5 avril 2011

http://village.tm.fr/acteur-rural/?2011/06/18/1598-17-et-18-juin-2011-un-peu-partout-en-france

 

Repost 0
6 mai 2011 5 06 /05 /mai /2011 10:49

L’association Inter-Parcs Massif Central (Ipamac) a conçu une méthodologie commune aux dix parcs naturels du réseau qui veulent aider les entreprises de tourisme et de loisirs à s'engager sur la voie du tourisme durable.

L’Association Ipamac (Inter-Parc Massif Central) a décidé de développer une approche commune à l’échelle des neuf PNR et du parc national regroupés en son sein pour décliner le deuxième volet de la Charte européenne du tourisme durable. Ce volet concerne les entreprises qui veulent inscrire leur activité dans une démarche éco-responsable. La réflexion aboutit à la rédaction d’un manuel de procédures décrivant les modalités d’accompagnement des entreprises volontaires (hôtellerie, restauration, loisirs…). Concrètement, l’entreprise touristique manifeste son engagement en signant une convention avec le parc qui l’accompagnera dans sa démarche. Ensuite, "l’enjeu est de définir les actions au cas par au cas, et de ne pas imposer de recettes toutes faites ", précise Jean-Paul Guérin, délégué général de l’association Ipamac. Sur la base d’une méthodologie des audits établie avec l’Ademe, un diagnostic puis un plan d’actions sur trois ans sont établis en concertation avec les représentants de l’entreprise. Les initiatives portent, par exemples sur une meilleure maîtrise de la consommation d’énergie, une gestion plus respectueuse de l’environnement, le traitement des effluents, la gestion des déchets ou encore une communication plus responsable…" Cinq parcs ont décidé de mettre en place une évaluation à l’issue des trois ans. Celui-ci repose sur un bilan quantitatif assuré par les techniciens du parc, complété par la réalisation d’entretiens auprès des entreprises menés par un bureau d’étude. Trois autres parcs ont prévu de s’y consacrer prochainement. "Les entreprises se sont fortement engagées dans le dispositif et elles attendent maintenant que leurs efforts se traduisent par une valorisation de leur offre de la part des parcs naturels", conclut le délégué général.

Pascal Clouet / PCA, le mardi 26 avril 2011 pour la rubrique Expériences du site www.mairieconseils.net

http://www.localtis.fr/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCExperience/Experience&cid=1250261646036

Les dix parcs naturels du Massif central regroupées au sein de l'Ipamac :

- Parc national des Cévennes - Parc naturel régional des Volcans d’Auvergne - Parc naturel régional Livradois-Forez - Parc naturel régional du Pilat - Parc naturel régional des Monts d’Ardèche - Parc naturel régional des Grands Causses - Parc naturel régional des Causses du Quercy - Parc naturel régional de Millevaches en Limousin - Parc naturel régional du Morvan - Parc naturel régional du Haut-Languedoc


Contacts : Association Inter-Parcs Massif Central (Ipamac)

Moulin de Virieu- 2 rue Benaÿ, 42410 Pélussin, tél : 04 74 59 71 70

fax : 04 74 59 72 32, contact@parcs-massif-central.com

Guérin Jean-Paul, délégué général de l'association Ipamac et directeur de la maison du tourisme du PNR du Pilat,  tél :04 74 59 71 70,  jpguerin@parc-naturel-pilat.fr

Repost 0
5 mai 2011 4 05 /05 /mai /2011 09:54

La communauté de communes de l’Argonne ardennaise redresse la barre d’un équipement touristique en déficit en créant des animations attractives et peu coûteuses. Un espace de loisir pour éduquer tous les publics à l’environnement et à la biodiversité.

Lorsque la communauté de communes de l’Argonne s’est formée en 1997 (100 communes, 18.500 habitants), les élus ont voulu investir dans un équipement qui permette de faire connaître le territoire comme une "destination nature". D’où la construction de Nocturnia, treize hectares de forêts pour évoquer la vie des espèces sauvages pendant la nuit et un grand bâtiment d’accueil du public et d’exposition. Les études avaient prévu la rentabilisation autour de 40.000 entrées par an. Objectif non atteint : chaque année, le déficit d’exploitation se situait autour de 250.000 euros.

La nouvelle équipe élue en 2008 s’est attelée à réduire ce déficit en agissant sur tous les leviers. Le nombre de salariés est réduit passant de 7,5 à 6,3 équivalents temps plein. Parallèlement, des extensions peu coûteuses en frais de fonctionnement et susceptibles d’accroitre l’attractivité du site sont réalisées. D’abord le "Hamac à bonds", un vaste système de circulation et de rebondissements sur des filets suspendus entre les arbres. Puis en 2010, le Parc à loups, dont les installations ont coûté 130.000 euros. L’Union européenne en a financé 40%, l’Etat 8%, la région Champagne-Ardenne 11%, le département des Ardennes 21%. Les 26.000 euros restants ont été investis par 2C2A.


Depuis, la fréquentation du parc Argonne Découverte, comme s’appelle désormais ce nouvel ensemble, a fortement augmenté : 13.000 entrées en 2009, 22.000 entrées en 2010. L’ensemble de ce parc à thème est désormais organisé de telle sorte que les classes de scolaires puissent arriver en autocars, pique-niquer et répartir après une journée de découverte entre les différents points d’animation : le parc à loups, les ateliers d’initiation à l’observation de la nature animés notamment par une équipe qualifiée, notamment une spécialiste du "bien-être animal en captivité" (par ailleurs responsable d’exploitation du parc), ou encore le parcours du Hamac à bonds.

"Nous voulons parvenir à une maîtrise des charges d’exploitation, souligne Sébastien Forget, le directeur des services. Tout en ayant conscience qu’un équipement touristique comme celui-ci est très difficile à équilibrer : c’est un équipement d’intérêt public dont la vocation est de promouvoir notre territoire, en attirant les scolaires comme le grand public dans un objectif de loisir et d’éducation à l’environnement."

François Poulle, le jeudi 07 avril 2011, pour la rubrique Expériences du site  www.mairie-conseils.net

 


 

Contacts

Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise (2c2a)

44-46 rue du Chemin Salé - BP 80,  08400 Vouziers, tél : 03 24 30 23 94
http://www.2c2a.com
Frézard Anne, chef d'exploitation du Parc Argonne Découverte, tél :03 24 71 07 38

Forget Sébastien, directeur des services

Repost 0
17 avril 2011 7 17 /04 /avril /2011 09:40

Un décret du 15 mars 2011 impose la prise en compte des exigences de protection de l'environnement lors de l'organisation de compétitions de sports motorisés dans les espaces naturels. En vue d'assurer la protection de ces espaces, le Code de l'environnement pose un principe d'interdiction de la circulation des véhicules à moteur en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique.

Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules utilisés pour remplir une mission de service public et sous certaines réserves à ceux utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels, ainsi qu'aux propriétaires des terrains.
L'article L.362-3 prévoit toutefois l'ouverture de terrains pour la pratique de sports motorisés, sous réserve de la délivrance du permis d'aménager prévu à l'article L.421-2 du Code de l'urbanisme.  Les épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique sont quant à elles autorisées par le préfet dans les conditions fixées par un décret en Conseil d'Etat. C'est l'objet du présent décret aux termes duquel "l'autorisation délivrée en application du Code du sport vaut autorisation au titre de l'article L.362-3 du Code de l'environnement". Le Code du sport prévoit en effet que l'organisateur d'une concentration soumise à autorisation ou d'une manifestation comportant la participation de véhicules terrestres à moteur doit présenter au préfet du département du lieu de la manifestation une demande d'autorisation (R.331-24).
Désormais, lorsqu'une épreuve ou une compétition de sports motorisés sera organisée sur des terrains ou des parcours fermés de manière permanente à la circulation publique (et non soumises à la procédure prévue à l'article L. 421-2 du Code de l'urbanisme), le dossier de demande d'autorisation (dont la composition est fixée par le Code du sport) devra comprendre des documents d'évaluation des incidences de l'épreuve sur l'environnement, et des mesures préventives et correctives (R. 331-24-1 nouveau du Code du sport).
Ces mesures s'appliqueront aux épreuves et compétitions de sports motorisés organisées à une date postérieure de plus de six mois à la publication du présent décret. Un arrêté interministériel déterminera, en fonction de l'importance de la manifestation, la nature des documents d'évaluation des incidences sur l'environnement et des mesures préventives et correctives que le dossier de la demande devra comprendre.

      Mesures complémentaires dans l'intérêt de l'environnement

Dès réception de la demande, le préfet saisit pour avis le maire, autorité locale investie du pouvoir de circulation aux termes de l'article  L.2213-4 du Code général des collectivités territoriales. La commission départementale de sécurité routière doit également se prononcer et le cas échéant, recommander des prescriptions s'ajoutant à celles prévues par les organisateurs. L'autorisation est en principe délivrée par le préfet. Toutefois, elle relève du ministre de l'Intérieur, lorsque la manifestation se déroule sur vingt départements ou plus (sur l'avis du préfet de chaque département traversé et après consultation de la commission départementale de sécurité routière).
Le cas échéant, le préfet (ou le ministre de l'Intérieur dans le cas évoqué ci-dessus) peut également prescrire des mesures complémentaires dans l'intérêt de la circulation, de la sécurité ou de la tranquillité publiques et désormais de l'environnement, précise le décret. Le texte prévoit en outre (R.331-26 du Code du sport), s'agissant des manifestations se déroulant sur des terrains ou des parcours fermés de manière permanente à la circulation publique (et non soumis à la procédure prévue à l'article L.421-2 du Code de l'urbanisme), la faculté pour le préfet de consulter "les services de l'Etat compétents en matière d'environnement ainsi que toute personne ou organisme consultatif dont le concours lui paraît utile". La demande doit parvenir au plus tard trois mois au moins avant la date prévue pour le déroulement de la concentration ou de la manifestation (deux mois si la manifestation a lieu sur un circuit homologué).
Le décret précise par ailleurs que l'infraction, consistant à faire de la publicité pour un véhicule ne respectant pas les dispositions interdisant la circulation des véhicules à moteur en dehors des voies  ouvertes à la circulation publique, est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe (1.500 euros). 

Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions, Publié le mercredi 16 mars 2011 par localtis

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250261427884&cid=1250261422792

Repost 0
29 mars 2011 2 29 /03 /mars /2011 10:00

Le ministère de l'Ecologie a indiqué ce vendredi 24 février avoir distingués 47 nouveaux territoires pour leurs Agendas 21 locaux, au terme de la cinquième session de reconnaissance. Ceci portant à 188 le nombre de collectivités ou territoires bénéficiant de cette reconnaissance ministérielle "Agenda 21 local France", au terme des cinq sessions de sélection qui se sont succédé depuis 2007, la sixième devant s'ouvrir "très prochainement".
Cette distinction permet de récompenser, résume le ministère, "une démarche conduite en concertation avec la population et les acteurs locaux, afin de faire du développement durable le nouveau modèle de développement du territoire", sachant qu'un Agenda 21 se caractérise par "un diagnostic partagé, une stratégie et un plan d'action pluriannuel". Les actions concrètes susceptibles de s'inscrire dans ce cadre sont multiples : projets de déplacements doux, zones piétonnes, jardins familiaux, projets liés à l'agriculture, construction de maisons passives, création d'espaces culturels et sportifs à haute qualité environnementale, formations au développement durable…
Tous les niveaux de collectivités peuvent se prévaloir d'un Agenda 21 local, de la commune à la région, de même que les EPCI, les pays ou les parcs naturels régionaux. Ainsi, parmi les 188 territoires aujourd'hui reconnus agenda 21, on compte 100 communes, 23 communautés d'agglomération ou urbaines, 14 communautés de communes, 19 départements, 6 régions, 13 pays et13 parcs naturels régionaux.
Parmi les 47 démarches qui viennent d'être distinguées, on trouve 33 communes de toutes tailles - de la ville de Lille à Montaignac-Saint-Hippolyte, village corrézien de 540 habitants... -, parmi lesquelles on citera par exemple Châteauroux, Gap ou le Puy-en-Velay, sans oublier plusieurs villes d'Ile-de-France (Châtenay-Malabry, Courbevoie, Enghien-les-Bains, Savigny-le-Temple). Font également partie des heureux élus quatre pays, trois communautés de communes, une communauté d'agglomération (Limoges Métropole), une communauté urbaine (Dunkerque), quatre départements (Alpes-de-Haute-Provence, Essonne, Gironde et Hautes-Alpes), ainsi que la région Franche-Comté.
La ministre Nathalie Kosciusko-Morizet a profité de l'occasion pour replacer l'Agenda 21 local dans le contexte actuel du Grenelle, soulignant qu'il représente "un outil important d'intégration des objectifs du Grenelle Environnement dans les politiques territoriales". "Véritable feuille de route locale, il démontre l'engagement au quotidien des collectivités pour promouvoir le développement durable tout en renforçant le lien social et l'efficacité économique", a-t-elle conclu.

C.M., Publié le vendredi 25 février 2011 par localtis

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250261313762&cid=1250261312096

Repost 0
25 mars 2011 5 25 /03 /mars /2011 10:31

1er au 7 avril 2011 un peu partout en France

La Semaine du développement durable est un rendez-vous attendu.
Chaque année, le ministère du Développement durable invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités et les établissements scolaires à promouvoir les principes du développement durable.
L’objectif de cette opération est de sensibiliser les Français aux enjeux du développement durable et inciter chacun à adopter des comportements plus responsables.

En 2010, près de 3 700 participants ont répondu à l’appel à projets.

Le mot d’ordre de l'édition 2011 est : « Passez au durable, ça marche ! » Les changements de comportements mis en œuvre par tous et dans tous les domaines seront mis à l’honneur.

Il y a déjà plus de 2000 inscrits à l’appel à projets et une masse imposant de manifestations dans tous les coins de France ; allez voir le site :

http://www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/

info venant de l’Acteur rural

http://village.tm.fr/acteur-rural/?2011/04/07/1575-1er-au-7-avril-2011-un-peu-partout-en-france

Repost 0