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20 mars 2010 6 20 /03 /mars /2010 10:49

A l’heure d’un développement durable des territoires souhaité, la thématique de l’installation agricole devient une question centrale. Pour inviter les collectivités locales à soutenir l’installation agricole, le CELAVAR propose un livret d’information sur

« L’espace test en agriculture :

une solution innovante pour des installations agricoles durables ».

L’objectif de ce livret est de proposer aux collectivités territoriales une vision globale sur les espaces test en agriculture. Il ne s’agit pas d’un guide mais d’un support didactique qui explique et illustre par des témoignages ce qu’est cet outil encore peu connu bien qu’en développement : le test de l’activité agricole : pourquoi ?, qu’est-ce que c’est ?, comment ? et les bonnes questions à se poser.

Pour créer cet outil, le CELAVAR s’est appuyé sur le groupe de travail national qu’il a mis en place en 2008 et dont la vocation est de permettre les rencontres et les échanges entre acteurs et animateurs de démarches locales de test d’activités agricoles. Il regroupe des structures associatives relevant des champs du développement agricole et rural, de l’éducation populaire ou de l’économie sociale et solidaire, des acteurs de la formation, des collectivités territoriales, des organisations professionnelles agricoles, etc.

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15 mars 2010 1 15 /03 /mars /2010 10:35

Les nouvelles dispositions du projet de loi de modernisation de l'agriculture sur la préservation du foncier agricole ne suscitent pas l'enthousiasme. L'ADCF estime que la nouvelle taxe sur les plus-values devrait être versée à l'échelon intercommunal et non à l'Etat. La FNSafer assure, elle, qu'elle ne fera qu'accroître la spéculation. Elle regrette aussi que la commission départementale n'ait pas de pouvoir décisionnel.

L'artificialisation continue de progresser en France, à tel point que pour la première fois depuis 150 ans, la forêt a perdu du terrain en 2008. Les sols boisés sont passés de 16,947 millions d'hectares à 16,946 millions d'hectares, selon les données de l'Agreste (ministère de l'Agriculture). Un recul certes léger mais qui doit être rapproché de la disparition plus générale des terres agricoles. Celle-ci a plus que doublé depuis les années soixante, passant de 35.000 hectares de terres agricoles consommés chaque année à 75.000, au profit de pavillons, routes, équipements, zones d'activités... L'équivalent d'un département est absorbé tous les dix ans. Le problème est particulièrement criant aux Antilles où les terres agricoles pourraient avoir disparu en trente ans !

"Les élus sont en concurrence entre eux pour créer des zones d'activités, ils multiplient les projets car chacun veut récupérer de la taxe professionnelle, ou ce qui la remplacera. On se retrouve parfois avec des zones qui ne sont même pas utilisées", dénonce André Barbaroux, le directeur de la FNSafer (Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural). Cette vue à court terme a conduit aux effets que l'on sait : abords des villes défigurés par les grandes surfaces et les zones pavillonnaires. Mais pour la FNSafer, elle pose un problème plus global d'approvisionnement, avec de plus en plus de pays (pays du Golfe, Corée, Chine, Inde, etc.) qui achètent des terres dans les pays en développement par crainte d'en manquer pour leur alimentation future.

     Réduire de moitié la consommation d'ici à 2020

En France, le gaspillage des terres agricoles fait l'objet de deux textes concomitants. Le projet de loi du Grenelle 2, en cours de discussion, prévoit de nouveaux dispositifs destinés à freiner la consommation foncière : renforcement des schémas de cohérence territoriale (Scot) et possibilité d'établir des plans locaux d'urbanismes (PLU) intercommunaux. C'est à présent à la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (LMA), présentée en Conseil des ministres le 14 janvier, de s'attaquer au problème. "Il devient urgent de mettre en oeuvre une véritable politique de préservation du foncier agricole en France, en se fixant comme objectif de réduire de moitié le rythme de consommation des terres agricoles d'ici 2020", indique l'exposé des motifs du texte. Le projet de loi propose l'installation d'un Observatoire national des terres agricoles et l'élaboration d'un plan régional d'agriculture durable arrêté par le préfet en concertation avec les collectivités, les associations et la profession agricole. Il crée également une "commission départementale de la consommation des espaces agricoles" chargée d'émettre un avis sur le changement de destination des terres agricoles en dehors des zones couvertes par un Scot ou un PLU intercommunal (article 12). Cette commission serait également consultée sur les modifications apportées aux POS et PLU prévoyant de réduire les terres agricoles en dehors des périmètres du Scot. La LMA, qui sera examinée au printemps à l'Assemblée nationale, prévoit également un instrument destiné à lutter contre la spéculation, principale cause du gaspillage, puisqu'une fois rendues constructibles, les terres peuvent être vendues jusqu'à 300 fois leur prix initial en région parisienne. Une taxe additionnelle sur les plus-values de cessions de terres agricoles rendues constructibles est ainsi envisagée. Elle ne s'appliquerait que lorsque les plus-values seraient de plus de 10 fois le prix initial avec un système de taux progressif (5% pour une plus-value de 10 fois à 30 fois le prix initial et 10% au-delà). Mais cette taxe serait perçue par l'Etat. Ces mesures ont aussitôt fait réagir l'Assemblée de communautés de France (ADCF) qui, si elle partage l'objectif de réduction de la consommation de terres agricoles, contexte les outils proposés. "Cette taxe devrait être reversée au niveau local ou intercommunal, afin de financer des actions de protection des terres agricoles, d'aides à l'installation ou de développement des circuits courts", explique Nicolas Portier, le délégué général de l'ADCF. Selon lui, la montée en puissance des Scot et la possibilité de PLU intercommunaux devraient permettre aux collectivités de s'exonérer de l'examen préalable de la commission. L'ADCF a entrepris des pourparlers avec le cabinet de Bruno Le Maire et a bon espoir de faire évoluer le texte d'ici son examen.

     "Politique de timbre poste"

Après le Grenelle 2 et la LMA, la question de la gestion de l'espace devrait également être traitée dans la proposition de loi sur l'urbanisme commercial en cours de préparation. "Il y a foison de textes, il faut tout repenser en convergence, la fiscalité, l'urbanisme... On est au début d'une petite révolution, mais c'est un travail de longue haleine", estime Nicolas Portier. Mais du côté de la FNSafer, on est nettement moins optimiste. Qu'il s'agisse du Grenelle ou de la LMA, les solutions ne sont pas adaptées, estime-t-elle. D'abord parce que "les Scot et les PLU sont des documents d'urbanisme d'orientation et pas de protection des terres agricoles et que la compatibilité du PLU au Scot ne veut pas dire conformité", rappelle André Barbaroux. Et puis parce que la commission départementale, compétente en dehors du périmètre des Scot, n'aura pas de pouvoir décisionnel. Quant à la fameuse taxe additionnelle sur les plus-values, "elle ne fera qu'accroître la spéculation puisque les vendeurs l'intégreront dans leur prix de vente".

Depuis une dizaine d'années, de nombreuses mesures ont déjà été prises, avec la création en 1999 des zones agricoles protégées (ZAP), celle des Scot par la loi SRU de 2000, puis en 2005, l'arrivée des PAEN (périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains), permettant aux départements de faire jouer leur droit de préemption. Autant d'instruments qui n'ont produit que peu d'effet. Onze ans après, il existe aujourd'hui une quinzaine de ZAP couvrant une surface de 15 hectares. Une goutte d'eau comparée aux 27 millions d'hectares de la surface agricole utile. Ce qui fait dire à André Barbarioux, amer : "Rien dans ce qu'on nous propose ne permet d'en finir avec la politique de timbre poste."

 Michel Tendil, publié le  19 février 2010 dans Localtis

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?c=artJour&pagename=Localtis/artJour/artJour&cid=1250259501071

pour en savoir plus : PROJET DE LOI de modernisation de l'agriculture et de la pêche,

http://www.senat.fr/leg/pjl09-200.html

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10 février 2010 3 10 /02 /février /2010 09:17

Circuits courts alimentaires

Les circuits-courts alimentaires connaissent un fort regain d’intérêt…et ouvrent de nouvelles voies de réflexion et d’action aux territoires de projet afin de répondre aux enjeux sociaux, économiques et environnementaux auxquels ils sont confrontés.

    Le difficile développement des "circuits courts"

Le projet loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, se fixe pour priorité le développement des "circuits courts". Offre insuffisante, terres non-disponibles ou trop chères, frais d'investissement importants... tour d'horizon des obstacles au développement d'une agriculture de proximité, malgré les nombreux efforts faits en région.

 Les circuits courts existent depuis longtemps mais ils répondent à un besoin accru de manger et de produire "local". Ces formes de vente correspondent à de la vente directe, des producteurs aux consommateurs (vente à la ferme, vente collective, vente sur les marchés, par correspondance, Amap - associations pour le maintien d'une agriculture paysanne -, accueil à la ferme) ou à de la vente indirecte, mais avec un seul intermédiaire : restauration (traditionnelle ou collective) ou commerçant-détaillant. Ces circuits s'appuient sur un principe de consommation durable et responsable, le maintien d'une agriculture périurbaine et la promotion de pratiques favorables à l'environnement. D'après les chiffres fournis dans le rapport du groupe de travail "circuits courts de commercialisation", publié en mars 2009, en 2005, le nombre d'exploitations agricoles réalisant de la vente directe s'élevait à 88.600, soit 16,3% des exploitations agricoles. Une vente directe qui concerne toutes les filières, fruits, légumes, animales, horticulture, viticulture, et qui est plus particulièrement développée dans le sud-est et dans le nord de la France et en Alsace. Les pouvoirs publics ont saisi ce tournant dans les attentes des consommateurs qui correspond également à un enjeu pour les territoires. Un plan, initié par Michel Barnier, ancien ministre de l'Agriculture et de la Pêche, a été lancé en mars 2009 pour favoriser son développement. Il doit permettre d'améliorer les connaissances sur les circuits courts, d'adapter la formation des agriculteurs, de faciliter l'installation d'agriculteurs en circuits courts et de mieux organiser ce mode de vente. Décliné sur le plan régional, il sera évalué par un comité de suivi. Par ailleurs le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de l'agroalimentaire, place le développement des circuits courts au rang de ses priorités. "Nous n'arriverons à mettre sur pied ces circuits courts et à changer les modalités nutritionnelles dans la restauration collective qu'avec une politique publique", a récemment indiqué le ministre de l'Agriculture Bruno Le Maire, lors d'une présentation du projet de loi à l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture. Car sur le terrain, les obstacles sont nombreux, à commencer par la question du foncier. "On a de fortes demandes pour du circuit court mais en face il n'y a pas de porteurs de projets ou de maraîchers, car il n'y a pas de terre disponible !", explique-t-on à la direction agriculture du conseil régional de Picardie.

    "Il y a une prise de conscience politique mais c'est dur !"

"La question des terres disponibles en particulier en zone périurbaine est importante ; pour les grandes villes, il faut des zones maraîchères réservées pour ce type de production, c'est une action à long terme", explique pour sa part Serge Villard, animateur national circuits courts à la Fédération nationale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural (FNCIVAM). Et d'estimer qu' "il y a une prise de conscience politique pour arrêter de consommer tous azimuts et de faire faire 4.000 kilomètres à un kilogramme de tomates pour qu'il arrive dans notre assiette, mais c'est dur". Pour remédier à ce problème, les régions s'appuient sur Terre de Liens, une association, créée en 2006, qui dispose d'un outil de financement pour l'acquisition de terres agricoles. Elles tentent aussi d'aider les agriculteurs à s'installer. La région Picardie a ainsi choisi d'accompagner l'installation des agriculteurs. Quand des terres se libèrent, elle fait tout pour qu'elles n'aillent pas à l'agrandissement et demande à la Safer (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural) d'acquérir le terrain disponible, en vertu de son droit de préemption. De son côté, la région prend en charge les coûts externes. Une façon de partager la terre le temps de trouver un agriculteur capable de s'installer. Autre problème : une offre encore peu structurée. Que ce soit en matière d'Amap ou de bio, la demande est très forte et en augmentation, et l'offre ne suit pas toujours. "Toute la structuration de la filière est importante, témoigne un chargé de mission au conseil régional de Picardie, la demande dans la restauration collective est de plus en plus importante mais aujourd'hui on n'a pas en face de producteurs qui puissent répondre à la demande." La solution envisagée consiste à constituer des plateformes collectives, rassemblant plusieurs producteurs, pour répondre à une même demande. La région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca) a ainsi facilité la création d'un réseau d'Amap, Alliance Provence, qu'elle soutient depuis 2004. Le réseau regroupe maintenant une centaine d'Amap.

Privilégier une vision globale

De la même façon, la région soutient les épiceries solidaires. "Elles sont créées en collaboration avec la Confédération paysanne, dans les rez-de-chaussée des cités qui sont souvent inoccupés, explique Sébastien Barles, secrétaire général du groupe Verts à la région Paca, il s'agit de vente directe avec un principe de solidarité entre les consommateurs, les prix étant fixés en fonction des revenus des consommateurs." Enfin, les collectivités tentent tant bien que mal de financer le maximum de choses pour les agriculteurs qui se spécialisent dans ces filières. "Nous payons la certification bio à la place des agriculteurs, jusqu'à 1.000 euros, pour un budget régional de 400.000 euros, détaille Jacques Olivier, conseiller régional Paca, mais avec la PAC qui encadre fortement l'agriculture, on ne peut guère faire plus en direct." Cela dit, les élus peuvent aussi soutenir ces réseaux autrement. "Il y a un gros développement des marchés de producteurs, et là, il faut une volonté politique pour mettre en place les marchés, modifier la circulation, financer la promotion de ces marchés, assure Serge Villard, pour d'autres circuits, comme les points de vente collectifs, l'appui politique est moins important." Mais de l'avis de tous, ce qu'il faut privilégier, c'est une vision globale du problème. "Dans notre région, nous avons pris le problème globalement au niveau agricole et alimentaire, explique ainsi Jacques Olivier, l'idéal c'est d'avoir cette vision globale avec le problème du coût du foncier, du renouvellement des installations agricoles…" L'Association des régions de France (ARF) estime qu'il faudrait aussi moderniser les principes de la PAC pour développer ces circuits courts. "Il faut moderniser un modèle, qui date de 1965 et qui est maintenant périmé, affirme-t-on à l'ARF, et le remplacer par un modèle régional où on calcule et on gère les aides au niveau régional." Seule façon, selon l'association, de favoriser "une gestion au plus près des besoins du terrain". Il faut dire qu'actuellement, les financements destinés à des réseaux comme les circuits courts, sont intégrés au deuxième pilier de la PAC (développement rural), le volet le moins doté financièrement : 800 millions d'euros, contre 8 milliards pour le premier pilier (soutien des marchés et des prix agricoles). Mais pour le moment, "la PAC ne veut pas traiter la réalité", estime l'ARF, laissant les régions se débrouiller comme elles peuvent sur ces problématiques d'avenir.

Emilie Zapalski, publié le  12 janvier 2010, par Localtis

http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Focus/%28focus%29/22707

 

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ETD consacre son « focus » du mois de novembre à cette thématique en mettant à disposition de ses lecteurs des ressources documentaires, interviews, expériences de territoires, destinés à apporter quelques point de repères et défricher une thématique complexe et aux multiples facettes.


Les circuits-courts alimentaires, ont désormais une définition officielle. Selon le ministère de l’agriculture, ils se caractérisent par un mode de commercialisation des produits agricoles qui s’exerce soit par la vente directe du producteur au consommateur, soit par la vente indirecte, à condition qu’il n’y ait qu’un seul intermédiaire. A cette définition axée sur la notion de traçabilité, les acteurs du développement local y apposent bien volontiers une caractéristique complémentaire, celle de la proximité géographique entre lieu de production et lieu de consommation.

Plus grande proximité entre producteurs et consommateurs, meilleure traçabilité des produits, maintien des emplois en milieux rural,… les circuits-courts alimentaires sont parés de bien des vertus. Ils bénéficient en outre depuis cette année d’un plan national d’action destiné à favoriser leur développement. Certaines collectivités, certains territoires précurseurs ont également contribué à défricher le terrain, en favorisant sous des formes diverses et souvent innovantes le développement de circuits alimentaires de proximité, contribuant ainsi, avec l’appui de collectifs associatifs, d’acteurs du monde agricole et de la recherche, à expérimenter et concrétiser une notion émergente, celle de la « gouvernance alimentaire » des territoires.

Ce focus sur les circuits courts alimentaires, n’a pas pour ambition d’apporter un éclairage approfondi et exhaustif de la question. Il propose quelques points de repère, que l’on souhaite utiles, à destination des acteurs locaux qui envisagent de s’ouvrir à ces nouvelles voies de développement.

Quelques chiffres clés :

    * 88 600 exploitations agricoles réalisaient de la vente directe en 2005, soit 16,3% des exploitations agricoles dont 47% qui transforment les produits.

    * Ces exploitations représentent une part importante de l'emploi agricole avec 26,1% du total des UTA (Unité de Travail Agricole).

    * Les marchés de producteurs représentent en 2007 plus de 1 000 exploitations et 100 000 consommateurs.

Sylvain Baudet,  dans Projetdeterritoire.com | newsletter 65 | 26 janv. 2010 de ETD

http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Focus/%28focus%29/22707

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6 février 2010 6 06 /02 /février /2010 13:34

Agriculture : « trouver de sacrés optimistes »

La Maison de l’Emploi Lys Nord Métropole organisait un temps d'échanges consacré aux métiers de l'agriculture et de l'agroalimentaire à Linselles (Nord), le 15 décembre 2009. La manifestation est une des étapes des ateliers prospectifs de l'emploi, coordonnés par le Comité de Bassin d’Emploi Lille Métropole et auxquels participent les maisons de l’emploi de la métropole lilloise.

La manifestation était intitulée « Travailler dans l’agriculture demain ? » et, au vu de la conjoncture actuelle, le point d’interrogation est de rigueur quand on sait que le revenu agricole, qui avait fondu l’an passé, a diminué de 30% cette année...

Le quotidien La Voix du Nord (16/12/2009) rend compte de cette réunion. Il rapporte le témoignage de Marie-Pierre Petitprez, qui a repris l'élevage laitier de ses beaux-parents à Bousbecque. Arrivée à la cinquantaine, l'agricultrice pense à l'avenir de son élevage mais ne voit personne pour reprendre son exploitation : « On a déjà du mal à trouver de la main d'œuvre qualifiée alors pour un repreneur, il faut tomber sur un sacré optimiste ».

Si sur le territoire qui va de Halluin à Comines, l'agriculture demeure un secteur important, il est manifestement souffrant. Une des solutions est dans la diversification. Marie-Pierre Petitprez a ainsi ouvert un gîte, qui représente 30 % de son chiffre d'affaires. Dans la métropole lilloise, 14 exploitations agricoles, sur 1 130 proposent de l'hébergement. Christine Delefortrie, à Linselles, accueille des classes d’écoles dans son élevage de vaches laitières.

La Chambre d'agriculture du Nord mettait en avant le besoin de main d'œuvre qualifiée même si, en 30 ans dans l’agglomération de Lille, l'agriculture a perdu 20 % de sa surface. Quelques pistes ont été lancées comme le développement d’associations pour le maintien d’une agriculture paysanne (Amap) ou encore l'agrotourisme.

La Maison de l'emploi, dirigée par Laurence Ravite, compte mettre en place une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences pour l'agriculture en 2010.

Publié le samedi 19 décembre 2009 sur le site "emlpoi et création" de Benoit Willot

http://www.emploietcreation.info/article-agriculture-trouver-de-sacres-optimistes--41392440.html

Allez voir le site de la Maison de l’Emploi Lys Nord Métropole. : http://www.mde-lys-nord-metropole.org/welcome/index.php

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1 février 2010 1 01 /02 /février /2010 16:54

Agriculture et territoires

Le groupe de Camboulazet de Sol et Civilisation, les Jeunes Agriculteurs de l'Aveyron et le Conseil Général de l'Aveyron organisent un cycle de conférences sur le thème "agriculture et territoires", du 28 janvier au 6 avril 2010 à Rodez

Au programme, des trois soirées débats à Rodez:

Le 28 janvier vous auriez pu participer à "Evolution et place de l'agriculture et des agriculteurs dans la société". Intervenant: Bertrand Hervieu (Sociologue et actuellement inspecteur général de l'agriculture et président du Conseil Scientifique du CIRAD)

Le 24 février à 20h30 : "Place de l'agriculture entre nature et culture". Intervenant : Raphaël Larrère (Agronome, Sociologue et actuellement directeur de recherche à l'INRA)

Le 6 avril 2010 : "Agriculteur: un métier d'avenir ouvert à tous". Echanges croisés entre Karen Serres, Carole Dorée et une enseignante chercheuse (à confirmer)


pour plus de renseignements, vous pouvez contacter les Jeunes agriculteurs de l'Aveyron au 05.65.73.77.84 ou consulter le site internet de Sol et Civilisation http://www.soletcivilisation.fr

info venant de L’Acteur rural de janvier

http://village.tm.fr/acteur-rural/?2010/04/06/1115-du-28-janvier-au-6-avril-2010-a-rodez

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21 janvier 2010 4 21 /01 /janvier /2010 10:51

Bruno Le Maire veut lutter contre le gaspillage du foncier agricole


Le ministre de l'Agriculture Bruno Le Maire a présenté, mercredi 13 janvier en Conseil des ministres, la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (LMAP). Après le plan d'urgence en faveur de l'agriculture, lancé le 6 novembre dernier, le texte se place sur le long terme et vise notamment à anticiper l'après 2013 de la Politique agricole commune (PAC). Débat qui ne fait que commencer alors que de nombreux Etats en Europe, au premier rang desquels la Grande Bretagne, plaident pour une diminution des budgets agricoles européens.

Le projet de loi se fixe quatre objectifs : stabiliser les revenus des agriculteurs, renforcer la compétitivité du secteur, notamment de l'industrie agroalimentaire, créer une politique globale de l'alimentation inscrite dans le Code rural en faisant la promotion des circuits courts et lutter contre le gaspillage du foncier agricole.
L'an dernier, la revue Agreste Primeur (ministère de l'Agriculture) avait tiré le signal d'alarme, annonçant qu'en douze ans, la construction de maisons individuelles avait été responsable de la disparition de 400.000 hectares de terres, essentiellement agricoles ! Quelles solutions propose le texte ? Dans un entretien au Figaro de mercredi, Bruno Le Maire a tout d'abord évoqué la création d'un observatoire national pour recenser les terres. Par ailleurs, "une commission d'étude départementale sera saisie chaque fois qu'une transformation des terres agricoles sera envisagée". Afin de lutter contre la spéculation sur les terres agricoles, une taxation des plus-values excessives serait à l'étude, lors de cessions consécutives à un changement de destination rendant ces terres constructibles.
Après la grave crise qu'a traversé le secteur en 2009, le texte s'attachera à stabiliser les revenus des agriculteurs qui ont chuté de 34% l'an dernier. Le rôle de l'Observatoire des prix et des marges sera renforcé. La loi rendra obligatoire des contrats écrits entre acheteurs et producteurs, et renforcera la couverture des risques.
 

M.T., publié le 13 janvier 2010 par Localtis

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13 janvier 2010 3 13 /01 /janvier /2010 10:23

Terre de Liens continue :

finance solidaire pour l'installation d'agriculteurs biologiques

 

Après 10 ans d’accompagnement de projets d’installation, et face aux difficultés récurrentes des porteurs de projets pour accéder au foncier, l’association Terre de liens décide de mettre en place un outil de financement pour l’acquisition de terres agricoles. La société foncière est créée en décembre 2006 avec l’appui de 30 actionnaires. Le projet consiste à faire appel à l’épargne publique et à utiliser l’investissement collectif et solidaire pour sortir les fermes d’un marché spéculatif qui rend difficile l’accès à l’emprunt bancaire, le prix d’acquisition des fermes et des terres étant sans rapport avec le rendement qui peut en être attendu. 50 000 euros sont d’abord investis dans cette société en commandites par action, un statut qui empêche une minorité d’actionnaires de dévoyer le projet initial. Le capital atteint rapidement un million d’euros grâce à un groupement d’actionnaires de référence : la Nef, le réseau Biocoop, la plupart des réseaux d’agriculture biologique. 8 fermes sont ainsi achetées ou reprises, l’investissement allant de 13 à 280 000 euros.

 

Appel à épargne publique.

Terre de liens et la Foncière, ne s’arrêtent pas là et lancent un appel à épargne auprès des particuliers entre octobre 2008 et mars 2009. Ils pourront récupérer leur mise de fond à tout moment, indexée sur l’inflation, mais ne percevront pas de dividendes. Cette démarche rencontre un franc succès et permet de lever 8 millions d’euros supplémentaires qui permettront d’acheter 10 nouvelles exploitations. Les propriétés sont diverses : un vignoble de moins d’un hectare dans le Jura, 170 hectares de pâturages dans le Lot, un troupeau de 150 vaches, etc. 11 sont en cours d’acquisition. La foncière ne s’arrête pas là et lance cet automne un nouvel appel à l’épargne privé. Elle compte attirer à cette occasion 3000 nouveaux actionnaires, 6 millions d’euros de capital et engager l’achat d’une vingtaine de propriétés, pour installer en location (fermage) des agriculteurs biologiques.

La formule fonctionne bien car elle est adossée à un réseau associatif et un mode de fonctionnement qui a fait ses preuves. Les porteurs de projet sont repérés et accompagnés par les associations locales du réseau Terre de liens (étude de faisabilité, capacité d’emprunt du porteur, de collecte auprès de ses proches ou des réseaux locaux, etc.). La Foncière n’intervient que sur le volet « acquisition de patrimoine rural ». L’ingénierie financière est assurée en interne, Terre de liens ayant développé des outils spécifiques pour assurer la transmission et la gestion du patrimoine rural. Un bail environnemental est conclu avec le porteur de projet qui l’engage à respecter des critères d’exploitation (protection des nappes phréatiques, des haies, cultures bio...). Une fois installé, le relais est assuré par d’autres accompagnateurs sur des aspects plus économiques.

 

Intégrer les collectivités territoriales dans le projet.

Dès le départ, les collectivités ont été associées au projet. Dans un premier temps, des rencontres ont été organisées avec certains conseils régionaux des territoires d’implantation de Terre de liens. Aujourd’hui, les 14 associations régionales bénéficient de l’appui des conseils régionaux concernés. Pour aller plus loin, la Foncière et ses associations cherchent une structure ad hoc pour impliquer encore davantage les collectivités dans le projet associatif. Ce qui devrait ne pas trop poser de problèmes, car comme le constate le directeur de l’association, Philippe Cacciabue, «de plus en plus d’élus locaux prennent conscience que la terre est autant un patrimoine qu’une ressource, et qu’il faut s’impliquer dans la régulation du marché foncier pour garder le territoire vivant».

 

Sylvain Baudetn pour Projet de territoire de ETDlogo_etd_nls.gif

http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Espaces-thematiques/Developpement-economique/Actualites/Terre-de-Liens-la-finance-solidaire-pour-soutenir-l-installation-d-agriculteurs-biologiques

 

Le mouvement Terre de Liens se compose d’une association nationale (créée en 2003) et de ses 14 antennes ou associations régionales (Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Franche- Comté, Haute-Normandie, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Poitou-Charentes, Rhône-Alpes) , de la Foncière Terre de liens - outil financier d’investissement solidaire (créée fin 2006) et bientôt d’une fondation Terre de Liens, dont la reconnaissance d’utilité publique est en cours

consulter le site : http://www.terredeliens.org/spip.php?page=accueil

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8 janvier 2010 5 08 /01 /janvier /2010 10:04

Les chambres d'agriculture en marche vers leur réforme

Pour répondre aux exigences de la révision générale des politiques publiques (RGPP), les chambres d'agriculture doivent conduire une réforme de leurs métiers et de leur organisation. Les acteurs locaux sont ainsi amenés à se positionner à partir d'une trame nationale, pour arriver à une mise en oeuvre de l'organisation qu'ils préconisent sur les années 2010-2011.

 

Tout comme les chambres de commerce et d'industrie, les chambres d'agriculture doivent se réformer. Une réforme qui, inscrite dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) lancée par le gouvernement en juillet 2007, doit amener les chambres d'agriculture à se moderniser et à réaliser une économie de 40 à 60 millions d'euros, sur un budget total de 650 millions d'euros, soit 10% d'économie.

Les enjeux de cette réforme sont de deux ordres. Premier point : l'évolution des besoins de l'agriculture et des agriculteurs. Des besoins qui évoluent fortement depuis la réforme de la politique agricole commune (PAC). "On sort d'une réglementation datant des années 1970 et 1980 très structurante avec des chambres d'agriculture qui dispensaient des solutions techniques standard, efficaces, développées sur tout le territoire. Il y avait une homogénéisation des pratiques et les chambres d'agriculture avaient un rôle bien identifié, qui consistait à défendre la vision et les intérêts des agriculteurs et à les aider à innover", explique Etienne Regnaud, chargé de mission auprès du directeur de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), responsable de l'animation de la réforme. Mais depuis, les choses ont changé. "Les besoins sont plus spécifiques d'un territoire à un autre et on assiste depuis dix à quinze ans à une multiplication de modèles alternatifs : le bio, les circuits courts...", détaille le responsable de l'APCA. Du fait de marchés devenus beaucoup moins stables, les agriculteurs doivent aussi être plus réactifs. Sans oublier leurs revenus qui sont en berne. D'après les comptes prévisionnels de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), ils ont chuté de 34% en 2009, pour atteindre en moyenne 14.500 euros par an.

Autre enjeu de la réforme : modifier l'image des chambres d'agriculture, qui "n'est pas très bonne", de l'avis d'Etienne Regnaud. "Les agriculteurs ne comprennent pas bien ce que font les chambres. Par rapport aux structures coopératives qui ont des services pointus bien identifiés, nous avons une image un peu vieillotte." Alors, pour faire évoluer l'ensemble - organisation, services et image - l'APCA a choisi la concertation. "Nous ne voulions pas d'un schéma qui tombe d'en haut, à l'image de ce qui se passe dans les CCI, car ce sont souvent des réformes que les gens ont du mal à s'approprier et qui sont mal comprises. L'idée est de faire participer les acteurs locaux à partir d'une trame nationale discutée ensemble", souligne Etienne Regnaud.

 

Mutualiser les compétences au niveau régional

Chaque région doit ainsi déterminer sa propre organisation à partir de cette trame. Et le couple président de chambre (qui est un élu) et directeur est en première ligne dans cette tâche. Ceux-ci discutent entre eux et font valider à leurs équipes le schéma de la réforme pour leur région. "Notre ministère laisse le temps à la profession agricole de se réformer, mais en même temps il faut qu'on prenne l'initiative pour éviter que l'Etat reprenne la main. Ca nous mobilise pas mal mais ça nous laisse en même temps au milieu du gué", détaille Bernard Rebière, directeur de la chambre régionale d'agriculture du Limousin. Les échéances sont souples, la mise en œuvre de la réforme devant s'étaler sur 2010-2011, mais la pression reste donc importante.

Plusieurs pistes sont avancées pour réformer les chambres d'agriculture. Première idée : développer de nouveaux métiers. "De 7.500 personnes, on passe à 10.000 personnes qui seront spécialisées sur les questions environnementales, alors qu'il y a quinze ans, ce profil ne concernait que cent personnes", détaille Etienne Regnaud. Autre piste de modernisation : développer de nouveaux services. Les chambres d'agriculture commencent ainsi à s'intéresser au conseil stratégique, pour aider les agriculteurs à prendre des décisions dans le cadre d'évolutions structurantes. Enfin, la rationalisation des services offerts par les chambres d'agriculture est considérée comme un moyen de réaliser des économies d'échelle. "Aujourd'hui les chambres d'agriculture essaient de fournir tous les services avec en moyenne 70 salariés. C'est peu pour être opérationnel, sachant que les besoins sont de plus en plus diversifiés, explique Etienne Regnaud. On a intérêt à positionner certains postes au niveau régional."

Les chambres d'agriculture de Bretagne ont pour leur part démarré cette transformation depuis plusieurs années. "Depuis quelques temps, on a analysé l'intérêt de travailler davantage ensemble pour créer des économies d'échelle. On a commencé par la recherche appliquée en rationnalisant le réseau des stations de recherche pour les spécialiser et les mettre en commun", explique Patrice Plet, directeur de la chambre régionale d'agriculture de Bretagne.

 

"On a à faire une révolution copernicienne !"

Au-delà de la recherche, quatre autres chantiers de mutualisation ont été identifiés dans cette région : la production de ressources destinées aux élus, la formation, les missions de service public et les fonctions support.

La chambre régionale d'agriculture du Limousin avance aussi vers ce type de mutualisation pour, à terme, souder les trois chambres - Creuse, Haute-Vienne et Corrèze - au sein d'une chambre régionale fédératrice. La mise en place de programmes mutualisés, avec un référent unique pour toutes les chambres du territoire, est ainsi en cours. "Ces programmes sont menés en partenariat avec les chambres mais sont portés par la chambre régionale. Un référent est désigné, chargé de la gouvernance du projet sans autorité budgétaire ni hiérarchique. Les programmes sont ainsi mutualisés sans qu'il y ait changement de lieu ni ajout de niveaux ou de liens hiérarchiques", explique Bernard Rebière.

Le Limousin compte aussi mettre en place des "chefs de mission", chargés de conseiller les élus dans leur décision sur des thématiques diverses : politique de l'eau, environnement, réglementation, trame verte et bleue... Enfin, la région souhaite instaurer des services communs pour créer des économies d'échelle. Une réforme qui reste encore principalement écrite sur le papier, même si le budget des programmes mutualisés a déjà été décidé (200.000 euros), mais dont on connaît déjà les freins. "Les conditions d'emploi entre les quatre chambres du Limousin ne sont pas harmonisées, ça met un coup de canif dans le projet", insiste Bernard Rebière. Même problème pour la région Bretagne. "Il y a aujourd'hui des inquiétudes de la part des salariés, mais nous ne diminuerons pas les charges par des licenciements ; nous profiterons des opportunités, comme les départs à la retraite ou les départs volontaires", détaille Patrice Plet, qui explique qu'il faudra aussi harmoniser les statuts de chacun...

Autre difficulté : la gouvernance des élus. "Aujourd'hui, les élus ont un mandat départemental et non régional. Si on crée des commissions au niveau régional, les élus seront quand même obligés de consulter au niveau départemental, cela va être très lourd à gérer !", détaille le directeur de la chambre régionale d'agriculture du Limousin. Ce que prône la région Limousin pour éviter les doublons et la lourdeur des décisions : des commissions thématiques au niveau régional et des commissions transversales au niveau départemental. De ce côté, en Bretagne, les choses sont aussi en train de se mettre en place, avec une alternance de réunion des bureaux régionaux et départementaux pour aboutir à des décisions prises ensemble.

Quoi qu'il en soit, il faudra que toutes les régions aient dessiné leur principe d'organisation d'ici au 24 mars 2010, pour une mise en œuvre de ces orientations politiques sur les années 2010 et 2011. "Ca avance bien, rassure Etienne Regnaud, mais on a à faire une révolution copernicienne : offrir plus de services tout en développant notre rationalisation économique. Le point le plus difficile est la culture de gestion, qui est assez faible." C'est aussi pour cette raison que le niveau national a décidé de développer ses compétences d'appui et de conseil à travers douze chantiers qui seront également présentés le 24 mars 2010.

          Emilie Zapalski, publié le  15 décembre 2009 par Localtis

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2 décembre 2009 3 02 /12 /décembre /2009 10:55

Première rencontre nationale des AMAP

les 5 et 6 décembre 2009 à Anneyron (Drôme)

link

Les Associations pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne (AMAP) connaissent depuis 2001 un développement remarquable. En 8 ans ce système de partenariat entre agriculteurs et consommateurs a essaimé dans toute la France. En 2009, on estime à 1200 le nombre de groupes de consom’acteurs en AMAP, soit 60 000 familles.

Les AMAP constituent aujourd’hui une alternative pour préserver l’agriculture paysanne locale, socialement équitable et écologiquement saine. Elles contribuent au développement d’une consommation responsable et solidaire à travers un contrat équitable entre consommateurs et agriculteurs.

Depuis plus d’un an, des réseaux régionaux d’AMAP et des représentants d’AMAP sont à l’initiative de la création d’un réseau national baptisé MIRAMAP, pour mouvement interrégional des AMAP et ayant pour objectifs :

· de mutualiser toute la richesse des expériences, des pratiques et des outils développés par les AMAP et les réseaux territoriaux

· de faire la promotion des AMAP au niveau national, de renforcer la cohésion des AMAP à

travers le partage et le respect collectif de la charte des AMAP

· de lancer des programmes de dimension nationale sur des thématiques telles que le foncier agricole(voir "Terres de lien"), l’installation et l’accompagnement des agriculteurs en AMAP, l’accès des AMAP à tous publics, l’éducation et la sensibilisation des citoyens à la consommation équitable et solidaire

Le mouvement interrégional des AMAP (MIRAMAP) organise la première rencontre nationale des AMAP (association pour le maintien de l’agriculture paysanne) les 5 et 6 décembre 2009 à Anneyron (Drôme).

Cette rencontre s’adresse à tous les réseaux d’AMAP formels ou informels et à tous les paysans et consom’acteurs des AMAP de France. Elle a pour objectif de faire s’exprimer la richesse et la diversité des AMAP à travers différents ateliers :

- Garantie de l’éthique des AMAP,

- Installation,

- Accompagnement et foncier agricoles,

- Accès des AMAP pour tous,

- Vie et diversité des AMAP.

Elle vise également à construire ensemble les bases d’un mouvement interrégional des AMAP. Le programme de la rencontre et le formulaire d’inscription sont disponibles sur le site de MIRAMAP : www.miramap.org

 

Contact : Elodie Lagier, coordinatrice de la première rencontre nationale des AMAP

Téléphone : 06 12 14 09 33 - Courriel : rencontre@miramap

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1 décembre 2009 2 01 /12 /décembre /2009 10:11
Pour la 1ère fois des agriculteurs présents à Pollutec 2009

Paris-Nord Villepinte du 1er au 4 décembre stand E103


Les Agriculteurs Composteurs de France sont d’abord des agriculteurs qui se préoccupent de la qualité agronomique de leurs sols. Souhaitant devenir acteurs du développement local, ils ont créé une activité de compostage pour maîtriser cette matière organique. Puis ils se sont regroupés en association nationale pour échanger sur leur pratique et construire ensemble une charte du compostage. La conformité à cette charte fait l’objet d’une certification par l’organisme ECOCERT.

 

« Notre volonté et notre originalité est de rechercher en permanence la valorisation des déchets ou matières dont nous disposons, précise François Dusannier, leur président. Nous croyons dans la recherche d’une solution de proximité pour créer un dynamique de territoire. Pour les déchets organiques ou la biomasse, nous voulons trouver le meilleur débouché dans un souci de développement durable. … ». Les agriculteurs composteurs viennent de créer la marque collective Planète Terre pour identifier les produits élaborés.

 

Les agriculteurs composteurs de France participent à Pollutec pour la 1ère fois en 2009, pour promouvoir les solutions qu’ils ont construites avec leurs clients partenaires pour s’adapter à chaque situation. «Nous proposons aux détenteurs de déchets ou de biomasse  (collectivités territoriales, entreprises du paysage, industries agroalimentaires ou particuliers, une solution personnalisée car nous maîtrisons la filière jusqu ‘à l’utilisation finale : le sol, la chaudière…. Nous sommes des spécialistes de la valorisation par un retour au sol de la matière organique, nous développons la valorisation énergétique, et demain une valorisation mixte en intégrant la méthanisation» explique le président.

 

Cette association nationale d’acteurs du développement local propose un maillage sur le territoire avec 33 sociétés gérant 40 compostières. Les 68 agriculteurs ont créé plus de 200 emplois en développant leurs activités dans les métiers de l’environnement.

Pour en savoir plus : www.composteursdefrance.com


Contacts

Président : François Dusannier Animateur : Simon Boullier

Agriopale        06 03 61 42 74 Trame            01.44.95.08.14

francois.dusannier@wanadoo.fr    s.boullier@trame.org

 

L’animation de l’association Agriculteurs Composteurs de France est assurée par Trame : tête de réseau et centre de ressources de développement agricole (www.trame.org )

 

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